SYNCHRONISIERUNG VON TRÄGERKONTEXTEN

Brevet européen · EP2340679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340679
Numéro de demande
EP09793075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04W 76/06 (2009.01)
Priorité
US 100598 P 26.09.2008
US 563425 21.09.2009
Demande PCT
PCT/US2009/058654 28.09.2009
Publication PCT
WO2010/037053 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  7. 12 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.06.2018

  8. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

Attn: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, US

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

JIN, Haipeng

San Diego California 92121, US

SONG, Osok

San Diego California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.