Procédé et appareil de localisation et de visualisation d'une cible par rapport à un point focal d'un système de traitement

Brevet européen · EP2340781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340781
Numéro de demande
EP10196084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
6 juil. 2011
Délivré
20 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 34/00 (2016.01)
Priorité
FR 1050041 05.01.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 11 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.10.2016

  8. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

EDAP TMS France

69120 Vaulx-en-Velin, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Peyrard, André

42320, SAINT CHRISTOPHE EN JARES, FR

Vurpillot, Claire

69100, VILLEURBANNE, FR

Chatre, René

69200, VENISSIEUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.