Doppelrotor-Hubschraubersteuerungssystem
Brevet européen · EP2340880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340880
- Numéro de demande
- EP10190960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2010
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63H 27/133 (2006.01)
- Priorité
- CN 200910215989 31.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 28 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 19.12.2013
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Titulaire
Panyu District 511475 Guangzhou, Guangdong, CN
Inventeur
Panyu District 511475 Guangzhou, Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.