MEHRSCHICHTIGE GESTRECKTE POLYAMIDFOLIE
Brevet européen · EP2340934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2340934
- Numéro de demande
- EP09822051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2009
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008274775 24.10.2008JP 2008274784 24.10.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/068143 21.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/047354 29.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
UEHARA, Norio
Moriyama-shi Shiga 524-8501, JP
MARUICHI, Naoyuki
Moriyama-shi Shiga 524-8501, JP
YOSHIZAKI, Hiroyuki
Moriyama-shi Shiga 524-8501, JP
NAKAGAWA, Atsushi
Yokkaichi-shi Mie 510-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.