Luftzufuhrsystem

Brevet européen · EP2340974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2340974
Numéro de demande
EP10193068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2010
Publié
6 juil. 2011
Délivré
16 avr. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 17/00 (2006.01)
B60T 17/02 (2006.01)
B60C 23/00 (2006.01)
Priorité
GB 0922016 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

Knobloch, Jurgen

87674 Immenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.