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Brevet européen · EP2341014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2341014
- Numéro de demande
- EP11162934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 21 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 88/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0704183 13.06.2007
- Divisionnaire de
- EP08356078
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.09.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
69370 Saint Didier au Mont d'or, FR
69370 Saint Didier au Mont d'or, FR
69370 Saint Didier au Mont d'or, FR
69370 Saint Didier au Mont d'or, FR
69370 Saint Didier au Mont d'or, FR
69370 Saint Didier au Mont d'or, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.