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Brevet européen · EP2341271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341271
Numéro de demande
EP10195099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
6 juil. 2011
Délivré
21 août 2013
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009060847 29.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

TECE GmbH

Hollefeldstrasse 57, 48282 Emsdetten, DE

Inventeur

Krabbe, Martin

48341 Altenberge, DE

Smit, Frank

48432 Rheine, DE

Altepost, Olaf

48282 Emsdetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.