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Brevet européen · EP2341326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2341326
- Numéro de demande
- EP10197270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2010
- Publié
- 6 juil. 2011
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01K 1/14 (2006.01)G01K 1/16 (2006.01)G01K 17/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010003967 02.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Inventeur
Gerner, Rene
99974, Mühlhausen, DE
Wöhrstein, Hermann
78052, Villingen-Schwenningen, DE
Hintz, Fred
78112, St. Georgen, DE
Dobeneck, Wolfgang
99996, Menteroda OT Urbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.