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Brevet européen · EP2341326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341326
Numéro de demande
EP10197270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2010
Publié
6 juil. 2011
Délivré
5 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01K 1/14 (2006.01)
G01K 1/16 (2006.01)
G01K 17/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010003967 02.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

Gerner, Rene

99974, Mühlhausen, DE

Wöhrstein, Hermann

78052, Villingen-Schwenningen, DE

Hintz, Fred

78112, St. Georgen, DE

Dobeneck, Wolfgang

99996, Menteroda OT Urbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.