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Brevet européen · EP2341359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341359
Numéro de demande
EP09180268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
6 juil. 2011
Délivré
5 août 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/02 (2009.01)
H04W 4/04 (2009.01)
G01S 1/68 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

9Solutions Oy

Teknologiantie 2, 90590 Oulu, FI

Inventeur

Herrala, Sami

90650 Oulu, FI

Kylmänen, Jari

90810 Kiviniemi, FI

Sivonen, Teemu

90310 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.