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Brevet européen · EP2341403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341403
Numéro de demande
EP10194672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2010
Publié
6 juil. 2011
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/32 (2006.01)
G04C 10/04 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010000696 05.01.2010
DE 102010000749 08.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Lange Uhren GmbH

Ferdinand-A.-Lange-Platz 1, 01768 Glashütte, DE

Inventeur

Wenzel, Jan

01773, Altenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.