Säherz für eine Einzelkornsämaschine
Brevet européen · EP2341765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2341765
- Numéro de demande
- EP09753031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01C 7/04 (2006.01)A01B 79/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008056526 08.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007916 05.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/051991 14.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 1 mars 2016
Rectifié
- Titulaire
- Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège → Kverneland A/S, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège
Publié dans Swissreg le 01.03.2016
- 16 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kverneland AS, 4355 Kvernaland, Norvège → Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
- 4 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
BEIER, Carsten
33154 Salzkotten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.