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Brevet européen · EP2341802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341802
Numéro de demande
EP09778527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
7 nov. 2012
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008053912 30.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006663 15.09.2009
Publication PCT
WO2010/049036 06.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Titulaire

Fissler GmbH

Harald-Fissler-Strasse 1, 55743 Idar-Oberstein, DE

Inventeur

THELEN, Arnold

55743 Idar-Oberstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.