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Brevet européen · EP2341807 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2341807
- Numéro de demande
- EP09760093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47J 43/27 (2006.01)B01F 11/00 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008055787 04.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007861 03.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/051965 14.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- Enghard, Florian, Wiesenstrasse 17, 65843 Sulzbach, Allemagne → DETPOL CORP., 2272 Airport RD S,, STE 210 Naples, FL 34112-4837, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.03.2018
- 17 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
Enghard, Florian
65843 Sulzbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.