REINIGUNGSWAGEN
Brevet européen · EP2341811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2341811
- Numéro de demande
- EP08875283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2008
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 13/51 (2006.01)A47B 81/02 (2006.01)B62B 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/065023 05.11.2008
- Publication PCT
- WO2010/051841 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Inventeur
MENZEL, Matthias
40764 Langenfeld, DE
RUTSCHMANN, Stefan
40219 Düsseldorf, DE
SFORZA, Enzo Dario
40237 Düsseldorf, DE
UHL, Stephan
40789 Monheim, DE
HUB, Klaus-Günter
55743 Idar Oberstein, DE
STUETZEL, Martin
55743 Idar Oberstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.