REINIGUNGSWAGEN

Brevet européen · EP2341811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341811
Numéro de demande
EP08875283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2008
Publié
13 juil. 2011
Délivré
22 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/51 (2006.01)
A47B 81/02 (2006.01)
B62B 3/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/065023 05.11.2008
Publication PCT
WO2010/051841 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Inventeur

MENZEL, Matthias

40764 Langenfeld, DE

RUTSCHMANN, Stefan

40219 Düsseldorf, DE

SFORZA, Enzo Dario

40237 Düsseldorf, DE

UHL, Stephan

40789 Monheim, DE

HUB, Klaus-Günter

55743 Idar Oberstein, DE

STUETZEL, Martin

55743 Idar Oberstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.