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Brevet européen · EP2341855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341855
Numéro de demande
EP09788941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
19 août 2015
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 135360 P 17.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/004164 17.07.2009
Publication PCT
WO2010/008593 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Alphatec Spine, Inc.

5818 El Camino Real, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

BUTLER, Charles, L.

Vista CA 92801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.