Behälter mit Computerprodukt
Brevet européen · EP2341884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2341884
- Numéro de demande
- EP09748021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 23 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61J 1/10 (2006.01)G01K 3/04 (2006.01)A61J 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008052693 22.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007171 06.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/046029 29.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 23 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 23 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
Parties
Inventeur
37083 Göttingen, DE
34327 Körle, DE
31246 Lahstedt, DE
30451 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.