ROTATIONSVERDAMPFER

Brevet européen · EP2341996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2341996
Numéro de demande
EP09778206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/08 (2006.01)
B01D 3/42 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008051364 15.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006277 29.08.2009
Publication PCT
WO2010/043283 22.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

IKA - Werke GmbH & Co. KG

Janke und Kunkel Strasse 10, 79219 Staufen, DE

Inventeur

PINHACK, Hubert

79189 Bad Krozingen, DE

SPÄTH, Martin

79219 Staufen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.