DOSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2342060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342060
Numéro de demande
EP09778545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
15 août 2012
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B29C 47/08 (2006.01)
B65G 33/08 (2006.01)
B65G 33/32 (2006.01)
B65G 65/46 (2006.01)
Priorité
DE 102008055756 04.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006684 16.09.2009
Publication PCT
WO2010/051879 14.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 14 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2012

  6. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Woywod Kunststoffmaschinen GmbH & Co. Vertriebs KG

Bahnhofstrasse 110, 82166 Gräfelfing bei München, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BOLLSCHWEILER, Hans, Reinhold

MC-98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.