SICHERHEITSFASERN

Brevet européen · EP2342085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342085
Numéro de demande
EP09737110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
28 août 2013
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
D21H 21/14 (2006.01)
D21H 21/40 (2006.01)
D21H 21/42 (2006.01)
D21H 21/44 (2006.01)
D21H 21/48 (2006.01)
D21H 13/00 (2006.01)
D21H 13/10 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
GB 0818265 06.10.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002371 06.10.2009
Publication PCT
WO2010/040991 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 14 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2013

  6. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

D.W. Spinks (Embossing) Limited

Fairfax House 15 Fulwood Place London Greater, London WC1V 6AY, GB

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

SPINKS, Gary, Donald

London N17 9NF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.