SCHUTZRAUM

Brevet européen · EP2342403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342403
Numéro de demande
EP09744724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
17 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 0820411 07.11.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051431 23.10.2009
Publication PCT
WO2010/052484 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Hesco Bastion Limited

41 Knowsthorpe Way Cross Green Industrial Estate, Leeds LS9 0SW, GB

Inventeur

HESELDEN, James

Yorkshire LS25 8ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.