DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE DE PALES D'ÉOLIENNES

Brevet européen · EP2342452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342452
Numéro de demande
EP09783998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 1/00 (2006.01)
F03D 11/00 (2006.01)
F03D 11/04 (2006.01)
F03D 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 0857210 23.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/063384 14.10.2009
Publication PCT
WO2010/046288 29.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Astrium SAS

6 rue Laurent Pichat, 75116 Paris, FR

Inventeur

LEMAIRE, Frédéric

F-33400 Talence, FR

RAYMOND, Gérald

F-33160 Saint Medard En Jalles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.