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Brevet européen · EP2342479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342479
Numéro de demande
EP08825399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2008
Publié
13 juil. 2011
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 15/28 (2006.01)
F02B 67/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2008/079879 14.10.2008
Publication PCT
WO2010/044778 22.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Fallbrook Intellectual Property Company LLC

9444 Waples Street, Suite 410, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

THOMASSY, Fernand, A.

Liberty Hill TX 78642, US

LOHR, Charles, B.

Austin TX 78757, US

POHL, Brad, P.

Leander TX 78641, US

MCBROOM, Scott, T.

Round Rock TX 78681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.