LEUCHTE
Brevet européen · EP2342492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2342492
- Numéro de demande
- EP09778333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/08 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008014799 U 07.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006419 04.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/051875 14.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 20 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2014
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
SCHULER, Jürgen
78056 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.