LEUCHTE

Brevet européen · EP2342492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342492
Numéro de demande
EP09778333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
12 mars 2014
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/08 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 202008014799 U 07.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006419 04.09.2009
Publication PCT
WO2010/051875 14.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 20 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2014

  3. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

SCHULER, Jürgen

78056 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.