GASBRENNER MIT VORMISCHUNG

Brevet européen · EP2342496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342496
Numéro de demande
EP09760634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/36 (2006.01)
F23D 14/62 (2006.01)
Priorité
IT PD20080324 07.11.2008
Demande PCT
PCT/IT2009/000487 27.10.2009
Publication PCT
WO2010/052746 14.05.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale dell'Industria 31/33, 35129 Padova, IT

Inventeur

BARDUCA, Loris

35010 Massanzago (PD), IT

CALORE, Stefano

35142 Padova, IT

PULZATO, Danilo

35020 Albignasego (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.