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Brevet européen · EP2342618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342618
Numéro de demande
EP09792222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/023 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
Priorité
US 204587 04.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/055858 03.09.2009
Publication PCT
WO2010/028126 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Oracle America, Inc.

500 Oracle Parkway, Redwood City, CA 94065, US

Inventeur

MORI, Robert, F.

Palo Alto CA 94303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.