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Brevet européen · EP2342755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2342755
- Numéro de demande
- EP09785172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/0352 (2006.01)H01L 31/0304 (2006.01)H01L 31/18 (2006.01)H01L 31/075 (2012.01)
- Priorité
- GB 0817803 29.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002313 28.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/035014 01.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 1 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 01.06.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
ROBERTS, John
Sheffiled S6 6EW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.