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Brevet européen · EP2342755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2342755
Numéro de demande
EP09785172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
15 mars 2017
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0352 (2006.01)
H01L 31/0304 (2006.01)
H01L 31/18 (2006.01)
H01L 31/075 (2012.01)
Priorité
GB 0817803 29.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002313 28.09.2009
Publication PCT
WO2010/035014 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  3. 1 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.06.2017

  4. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

ROBERTS, John

Sheffiled S6 6EW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.