BILDERKENNUNG
Brevet européen · EP2342892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2342892
- Numéro de demande
- EP09741408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 25 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)
- Priorité
- GB 0817647 26.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051260 25.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/035046 01.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 16 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 24 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 25 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
Parties
Inventeur
York Yorkshire YO26 6JU, GB
North Shields Tyne and Wear NE30 3DU, GB
Driffield Yorkshire YO25 9LY, GB
York Yorkshire YO10 3JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.