DYNAMISCHES LINEMANAGEMENT
Brevet européen · EP2342902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2342902
- Numéro de demande
- EP09785179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2009
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 15 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04Q 11/04 (2006.01)H04M 3/30 (2006.01)H04M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 08253177 30.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002329 30.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/038018 08.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- British Telecommunications public limited company, 81 Newgate Street, London EC1A 7AJ, Royaume-Uni → BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company, 1 Braham Street, London, E1 8EE, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 24 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 24.08.2012
1 entrée antérieure
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
Suffolk IP30 0AB, GB
Suffolk IP14 5UJ, GB
Suffolk IP4 2RD, GB
Suffolk IP8 3TL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.