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Brevet européen · EP2343241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2343241
Numéro de demande
EP09823420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
19 juin 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/16 (2006.01)
B64G 1/50 (2006.01)
Priorité
JP 2008279004 30.10.2008
JP 2009122011 20.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/065944 11.09.2009
Publication PCT
WO2010/050307 06.05.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

IHI Aerospace Co., Ltd.

1-1, Toyosu 3-chome, Koto-Ku Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

ADACHI, Tadashi

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.