Kapsel mit Einmal-Dosen löslicher Getränke

Brevet européen · EP2343247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2343247
Numéro de demande
EP11157215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2008
Publié
13 juil. 2011
Délivré
5 déc. 2012
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
IT MO20070143 27.04.2007
Divisionnaire de
EP08737493
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 5 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.02.2013

  3. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

Pineschi, Massimiliano

41122 MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.