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Brevet européen · EP2343433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2343433
Numéro de demande
EP08800642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2008
Publié
13 juil. 2011
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 7/42 (2006.01)
E06C 7/00 (2006.01)
E06C 7/44 (2006.01)
E06C 7/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2008/001650 25.09.2008
Publication PCT
WO2010/034135 01.04.2010
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Kuo, Chingyao

Taiwan, CN

Inventeur

NORMAN, William Liefke

Surrey, British columbia V4A 2H9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.