Procédé de mesure d'un paramètre physique et circuit électronique d'interface d'un capteur capacitif pour sa mise en oeuvre

Brevet européen · EP2343507 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2343507
Numéro de demande
EP09180772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2009
Publié
13 juil. 2011
Délivré
28 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
G01P 15/125 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 17 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.01.2013

  6. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Grosjean, Sylvain

25500, Les Fins, FR

Willemin, Michel

2515, Prêles

Deschildre, Alexandre

2074, Marin

Pfefferli, Beat

2075, Thielle-Wavre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.