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Brevet européen · EP2343520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2343520
- Numéro de demande
- EP10015398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 13 juil. 2011
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01G 11/00 (2006.01)G01G 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009060234 23.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
1 entrée antérieure
- 18 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
31079 Adenstedt, DE
31135 Hildesheim, DE
31162 Bad Salzdetfurth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.