TRANSDERMALE FREISETZUNG

Brevet européen · EP2343963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2343963
Numéro de demande
EP09819809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
10 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61K 31/565 (2006.01)
A61K 31/57 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A01F 13/00 (2006.01)
A61P 15/18 (2006.01)
Priorité
US 103705 P 08.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/059823 07.10.2009
Publication PCT
WO2010/042607 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 6 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 06.07.2019

  6. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

ROSSI, Thomas

Stockton New Jersey 08559, US

KYDONIEUS, Agis

Kendall Park New Jersey 08824, US

FOEGH, Marie

Cresskill New Jersey 07626, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.