GEBRAUCHFERTIGE, STABILE EMULSION

Brevet européen · EP2343986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2343986
Numéro de demande
EP09783652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
6 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23L 2/38 (2006.01)
A23D 7/01 (2006.01)
A61K 8/31 (2006.01)
A61K 8/67 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A23K 1/16 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/06 (2006.01)
A23L 1/302 (2006.01)
A23D 7/005 (2006.01)
Priorité
EP 08165989 07.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062768 01.10.2009
Publication PCT
WO2010/040683 15.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 24 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

  6. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  7. 9 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

  8. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

KÖPSEL, Christian

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.