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Brevet européen · EP2344008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344008
Numéro de demande
EP09790663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/02 (2006.01)
Priorité
US 135997 P 25.07.2008
US 175670 P 05.05.2009
Demande PCT
PCT/US2009/051221 21.07.2009
Publication PCT
WO2010/011633 28.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Herman Miller, Inc.

855 East Main Avenue P.O. Box 302, Zeeland, MI 49464-0302, US

Inventeur

BRILL, Ryan, S.

Allendale MI 49401, US

HILL, Christopher, C.

Zeeland MI 49464, US

SLAGH, James, D.

Holland MI 49423, US

ALDRICH, John, F.

Grandville MI 49418, US

COFFIELD, Timothy, P.

Grand Rapids MI 49546, US

HARTMANN, Andrew, B.

Muskegon MI 49441, US

WASHBURN, Kelly, E.

Allegan MI 49010, US

STANTON, Michael, D., Sr.

Rockford MI 49341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.