SYSTEM ZUR ZUBEREITUNG EINES KAFFEEGETRÄNKS

Brevet européen · EP2344013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344013
Numéro de demande
EP09788323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
17 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47J 31/42 (2006.01)
Priorité
NL 2001992 17.09.2008
NL 2002721 06.04.2009
Demande PCT
PCT/NL2009/050557 17.09.2009
Publication PCT
WO2010/033023 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, NL

Inventeur

DE GRAAFF, Gerbrand Kristiaan

NL-2182 DN Hillegom, NL

BROUWER, Gustaaf Frans

NL-3862 KC Nijkerk, NL

VAN CAMP, Philippe Jacques

NL-3543 BW Utrecht, NL

VAN OS, Ivo

NL-3811 MB Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.