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Brevet européen · EP2344063 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344063
- Numéro de demande
- EP09763828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 3 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008054138 31.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007702 28.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/049135 06.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 21 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 21 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- Zipprich, Holger, Merckstrasse 17a, 64283 Darmstadt, Allemagne → Nobel Biocare Services AG, Balz Zimmermann-Strasse 7, 8302 Kloten
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
1 entrée antérieure
- 3 mai 2017
Rectifié
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
64283 Darmstadt, DE
Preneur de licence
64342 Seeheim-Jugenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.