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Brevet européen · EP2344068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344068
Numéro de demande
EP09816963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
19 oct. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/954 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
A61F 2/90 (2013.01)
A61F 2/958 (2013.01)
Priorité
US 194346 P 25.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/058505 25.09.2009
Publication PCT
WO2010/036982 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Advanced Bifurcation Systems Inc.

7419 South Front Rd, Livermore CA 94551, US

Inventeur

KHORSANDI, Mehran

Los Angeles California 90048, US

BOURANG, Henry

Turlock, California 95382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.