STENTEXPANSIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2344090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344090
Numéro de demande
EP09818858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 104006 P 09.10.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/007063 08.10.2009
Publication PCT
WO2010/041125 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Strait Access Technologies (Pty) Ltd., 313 Chris Barnard Building, University of Cape Town, Anzio Road, Observatory 7925, Afrique du Sud → XSAT (PTY) LTD., 313 Chris Barnard Building, University of Cape Town, Anzio Road, Observatory 7925, Afrique du Sud

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 15 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

  8. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

XSAT (PTY) LTD.

313 Chris Barnard Building University of Cape Town Anzio Road, Observatory 7925, ZA

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

ZILLA, Peter Paul

Camps Bay 8005 Cape Town, ZA

BEZUIDENHOUT, Deon

Vredehoek 8001 Cape Town, ZA

WILLIAMS, David Franklyn

1000 Brussel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.