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Brevet européen · EP2344218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344218
Numéro de demande
EP09819462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61M 1/12 (2006.01)
Priorité
SE 0802161 10.10.2008
US 202381 P 24.02.2009
Demande PCT
PCT/SE2009/000445 12.10.2009
Publication PCT
WO2010/042008 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  7. 3 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 03.07.2021

  8. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.