HERZUNTERSTÜTZUNGSPUMPE
Brevet européen · EP2344218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344218
- Numéro de demande
- EP09819462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 0802161 10.10.2008US 202381 P 24.02.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2009/000445 12.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/042008 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 3 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 03.07.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.