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Brevet européen · EP2344280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344280
Numéro de demande
EP09806989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/01 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 12/00 (2006.01)
B05B 15/00 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
Priorité
US 583187 14.08.2009
US 189132 P 15.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/004687 17.08.2009
Publication PCT
WO2010/019274 18.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Hyde Tools, Inc.

Hyde Tools, Inc

54 Eastford Road, Southbridge, MA 01550-1875, US

Inventeur

TROUDT, Kevin

Roswell GA 30075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.