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Brevet européen · EP2344301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344301
- Numéro de demande
- EP09782874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 18 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23Q 39/02 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008050656 22.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061756 10.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/031732 25.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.07.2012
- 18 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
Parties
Inventeur
73252 Lenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.