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Brevet européen · EP2344338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344338
Numéro de demande
EP09783511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
GB 0817702 26.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/062563 28.09.2009
Publication PCT
WO2010/034841 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

DYMO

Industriepark Noord 30, 9100 Sint-Niklaas, BE

Inventeur

DE MUNCK, Elke

B-9200 Sint-Gillis - Dendermonde, BE

DULLAERT, Jimmy

B-9190 Stekene, BE

VLEURINCK, Jos

B-9430 Oordegem, BE

NUYENS, Lore

2800 Mechelen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.