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Brevet européen · EP2344346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344346
Numéro de demande
EP10763681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2010
Publié
20 juil. 2011
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 29/10 (2006.01)
Priorité
DE 9049722 2 17.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/064854 05.10.2010
Publication PCT
WO2011/045211 21.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Inventeur

Poisel, Hans

91227 Leinburg, DE

Ziemann, Olaf

90408 Nürnberg, DE

Bachmann, Alexander

90478 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.