LUFTFILTERGEHÄUSE FÜR TRAKTOR-FÜHRERHAUS
Brevet européen · EP2344352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344352
- Numéro de demande
- EP09740887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 27 févr. 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)B60H 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0819632 27.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063966 23.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/049358 06.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 27 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Inventeur
GEISS, Hermann
87616 Marktoberdorf, DE
ZELLER, Alexander
87629 Fussen, DE
MAYR, Stefan
82390 Eberfing, DE
STIEGLITZ, Andreas
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.