DREH-ZU-LINEARMECHANISMUS MIT EINEM ISOLATOR

Brevet européen · EP2344372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344372
Numéro de demande
EP09815256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
12 févr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 5/04 (2006.01)
F16H 25/24 (2006.01)
Priorité
US 98266 P 19.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/057456 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/033788 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 12 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

Parties

Titulaire

GM Global Technology Operations LLC

300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, US

Steering Solutions IP Holding Corporation

3900 Holland Road, Saginaw, MI 48601, US

Inventeur

SHAVRNOCH, James, J.

Frankenmuth, MI 48734, US

DODAK, Tony, M.

Montrose, MI 48457, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.