VERSCHLUSS FÜR EINE FLASCHE

Brevet européen · EP2344397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2344397
Numéro de demande
EP09818691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
20 juil. 2011
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 39/00 (2006.01)
B65D 51/18 (2006.01)
B65D 41/62 (2006.01)
B67B 1/04 (2006.01)
B65D 45/32 (2006.01)
Priorité
AU 2008905271 10.10.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/001339 09.10.2009
Publication PCT
WO2010/040186 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

BROOKS, John

Leabrook SA 5068, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.