MEHRSCHICHTFOLIE
Brevet européen · EP2344401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344401
- Numéro de demande
- EP09753028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/36 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008056123 06.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007844 03.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/051960 14.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 9 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.