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Brevet européen · EP2344624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2344624
- Numéro de demande
- EP09756171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2009
- Publié
- 20 juil. 2011
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C12M 1/42 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20080602 02.10.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/007010 01.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/038141 08.04.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 août 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Silicon Biosystems S.p.A., Via dei Lapidari, 12, 40129 Bologna, Italie → Menarini Silicon Biosystems S.p.A., Via Giuseppe di Vittorio, 21B/3, Castel Maggiore (BO) 40013, Italie
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 16 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
I-35100 Padova, IT
I-40100 Bologna, IT
I-41037 Mirandola, IT
I-40033 Casalecchio di Reno, IT
I-40125 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.